Légal
Mentions légales
Éditeur du site
SignaMail
Éditeur du service SignaMail
Email : bonjour@signamail.fr
Site : signamail.fr
Directeur de la publication
Équipe SignaMail — bonjour@signamail.fr
Hébergement
Supabase, Inc.
970 Toa Payoh North #07-04
Singapour 318992
Données hébergées en région EU-West (Union Européenne)
Vercel Inc. (déploiement de l'application)
440 N Barranca Ave #4133
Covina, CA 91723, États-Unis
CDN et edge network mondial avec points de présence en Europe
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, interface, code) est protégé par le droit d'auteur et appartient à SignaMail, sauf mention contraire. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité. Conformément à la loi Informatique et Libertés et au RGPD, vous pouvez exercer vos droits à l'adresse : bonjour@signamail.fr.
Cookies
Ce site utilise uniquement des cookies techniques nécessaires au fonctionnement du service (authentification). Aucun cookie de tracking publicitaire n'est déposé.
Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. SignaMail ne saurait être responsable du contenu de ces sites ni des éventuels dommages résultant de leur utilisation.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.